MENTION LÉGALES

(réglementées par la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique)

EDITION

Ce site est édité par Virginie Zanetti

 

Mairie de Château-Bernard

Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial

 

La Chapelle    
38650 Château Bernard

Tél : 04 76 34 05 07

mairie.chateaubernard@orange.fr


 Numéro SIRET : 21380090700015

RESPONSABILITE

Le propriétaire assure seul la responsabilité des informations et des prestations fournies.
Les prix indiqués sont donnés à titre indicatif.

Cependant, « Mairie de Château-Bernard» s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. 
Aussi, elle avertit le visiteur qu'il lui appartient de vérifier l'information par d'autres moyens, y compris en contactant la société. 
En conséquence, Mairie de Château-Bernard décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu'elles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de la Mairie de Château-Bernard ou de ses fournisseurs, ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site.
La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée à des fins exclusives d'informations pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdite.
Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives.
Tous les produits, logos, et images cités dans les pages de ce site sont la propriété de leur marque respective.

LIENS HYPERTEXTE (responsabilité)

Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de la Mairie de Château-Bernard quant au contenu de ces sites.